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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T1 15.20?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2001 à 2011 et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 15.20 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

1. Nouveaux diagnostics

    a) Rapport de prévention d'erreur (Québec)

    Aux fins de l’annexe H, dans le cas d'un couple résidant au Québec, lorsque le conjoint est âgé de 70 ans ou plus et est handicapé, le diagnostic suivant a été ajouté dans le « Rapport de prévention d’erreur » :

      84 Annexe H - Crédit d'impôt pour aidant naturel

      B. Crédit d'impôt pour aidant naturel pour conjoint

      Vous devez utiliser le mot-clé ADMISSIBLE.H et indiquer si le contribuable est un conjoint admissible pour le crédit pour aidant naturel. Le conjoint doit être atteint d'une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques qui le rend, selon l'attestation d'un médecin, incapable de vivre seul.

    b) Notes et diagnostics (Ontario)

    1. Aux fins du formulaire ON-BEN, Demande, pour 2012, de la prestation Trillium de l'Ontario et de la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario, lorsqu’il se peut que le contribuable soit admissible à la PTO et/ou à la SPAPIFO, le diagnostic suivant a été ajouté aux « Notes et diagnostics » :

        ON-BEN Demande de la prestation Trillium de l'Ontario pour 2012

        Selon la situation familiale et le revenu familial du contribuable, DT Max a déterminé que celui-ci POURRAIT être admissible à la prestation Trillium de l'Ontario et/ou à la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier. Utilisez le mot-clé Residence pour consigner les renseignements (s'il y a lieu) permettant à DT Max d'effectuer le calcul de l'estimation de la prestation Trillium de l'Ontario et de la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier.

    2. Aux fins du formulaire ON-BEN, Demande, pour 2012, de la prestation Trillium de l'Ontario et de la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario, lorsque le contribuable a payé des frais d'hébergement dans une maison publique de soins de longue durée en Ontario dans l'année d'imposition courante et que l'établissement n'a pas payé le plein montant des taxes scolaires et municipales, le diagnostic suivant a été ajouté :

        ON-BEN Ligne 6123 - Montant d'hébergement dans une maison publique de soins de longue durée

        Le montant saisi pour l'hébergement dans une maison publique de soins de longue durée est utilisé lorsque l'établissement n'a pas payé le plein montant des taxes scolaires et municipales. Ce montant est consigné à la case 6123 du formulaire ON-BEN.

        Si l'établissement a payé le plein montant des taxes scolaires et municipales, inscrivez plutôt le montant du loyer au mot-clé LoyerPaye.or . Ce montant sera consigné à la case 6110 du formulaire ON-BEN.

2. Nouvelles variables et nouveaux paragraphes ajoutés à la lettre au client

    Les variables et les paragraphes ci-dessous ont été ajoutés à la lettre au client :

    Variables :

      %401 Estimation de la prestation Trillium de l'Ontario [$]
      %411 Estimation de la subvention aux pers. âgées propriétaires [$]
      %402 Estimation du crédit aux résidents à faible revenu de la Sask. [$]
      %403 Estimation du crédit pour la TVH de la C.-B. [$]
      %410 Estimation du cr. pour la TVH et mesures climatiques de la C.-B. [$]
      %405 Estimation du crédit pour la TVH de Terre-Neuve-et-Labrador [$]
      %408 Estimation de la prestation aux aînés de T.-N. [$]
      %406 Estimation du crédit de taxe de la N.-É. pour la vie abordable [$]
      %409 Estimation du crédit de réduction de la pauvreté de la N.-É. [$]

    Paragraphes :

      a) PRESTATION TRILLIUM DE L'ONTARIO ET SUBVENTION AUX PERSONNES ÂGÉES PROPRIÉTAIRES POUR L'IMPÔT FONCIER

      1. Nous avons déterminé que vous avez droit à la prestation Trillium de l'Ontario et à la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier.

        Vous recevrez XXXX $ pour la prestation Trillium de l'Ontario et XXXX $ pour la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      2. Nous avons déterminé que vous avez droit à la prestation Trillium de l'Ontario.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      3. Nous avons déterminé que vous avez droit à la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario.

        Vous recevrez XXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      b) CRÉDIT POUR LA TAXE AUX RÉSIDENTS À FAIBLE REVENU DE LA SASKATCHEWAN

      1. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la taxe aux résidents à faible revenu de la Saskatchewan.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      c) CRÉDIT POUR LA TVH DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE ET CRÉDIT POUR LA TAXE SUR LES MESURES CLIMATIQUES AUX RÉSIDENTS À FAIBLE REVENU

      1. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la TVH de la Colombie-Britannique, et au crédit pour la taxe sur les mesures climatiques aux résidents à faible revenu.

        Vous recevrez XXXX $ pour le crédit pour la TVH et XXXX $ pour le crédit pour la taxe sur les mesures climatiques aux résidents à faible revenu pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      2. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la TVH de la Colombie-Britannique.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      3. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la taxe sur les mesures climatiques aux résidents à faible revenu de la Colombie-Britannique.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      d) CRÉDIT POUR LA TVH DE TERRE-NEUVE-ET-LABRADOR ET PRESTATION AUX AÎNÉS

      1. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la TVH de Terre-Neuve-et-Labrador et à la prestation aux aînés de Terre-Neuve-et-Labrador.

        Vous recevrez XXXX $ pour le crédit pour la TVH et XXXX $ pour la prestation aux aînés pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      2. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit pour la TVH de Terre-Neuve-et-Labrador.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      3. Nous avons déterminé que vous avez droit à la prestation aux aînés de Terre-Neuve-et-Labrador.

        Vous recevrez XXXX $ pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

      e) CRÉDIT DE TAXE DE LA NOUVELLE-ÉCOSSE POUR LA VIE ABORDABLE ET CRÉDIT DE RÉDUCTION DE LA PAUVRETÉ

      1. Nous avons déterminé que vous avez droit au crédit de taxe de la Nouvelle-Écosse pour la vie abordable et au crédit de réduction de la pauvreté.

        Vous recevrez XXXX $ pour le crédit de taxe pour la vie abordable et XXXX $ pour le crédit de réduction de la pauvreté pour la période de juillet 20XX (année suivant l'année d'imposition courante) à juin 20XX (deuxième année suivant l'année d'imposition courante), tel qu'indiqué dans l'annexe ci-jointe.

3. Message de Revenu Québec

    TED Québec

    Si le contribuable a un solde à payer égal ou supérieur à 2 $, il doit indiquer s'il désire l'acquitter dans les 5 prochains jours ou ultérieurement. En outre, il doit préciser le mode de paiement, si le solde à payer est acquitté dans les 5 prochains jours.

    Utilisez le mot-clé Que-Solde-Info dans le groupe de mots-clés Somme-Jointe pour indiquer quand le contribuable acquittera le solde à payer, dans le cas contraire, les renseignements saisis dans les champs de TED applicables seront basés sur la ou les valeurs sélectionnées dans les paramètres des valeurs implicites de l'utilisateur.

26 mars 2012